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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EXEL INDUSTRIES Société anonyme

Numéro de dépôt :
3399343
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2015
Marque en couleurs, figurative de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 Rue Marcel Paul,51200 EPERNAY - 51200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 décembre 2015.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES Société anonyme - 54 Rue Marcel Paul,51200 EPERNAY - 51200 - France - SIREN 095550356


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Pulvérisateurs (machines), pulvérisateurs agricoles (portés).Pulvérisateurs agricoles (tractés), pulvérisateurs (automoteurs).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.